La défiscalisation par l’achat d’œuvres d’art est une stratégie avantageuse pour les entreprises et les particuliers souhaitant conjuguer passion pour l’art et optimisation fiscale. En tant qu’artiste peintre, je propose des créations qui peuvent non seulement embellir vos espaces, mais également s’intégrer dans un cadre fiscal favorable.
Voici un guide complet sur les avantages qu’offre ce dispositif, notamment dans le cadre des biens professionnels (BIC), ainsi que d’autres bénéfices fiscaux à explorer.
1. Les avantages fiscaux pour les entreprises
Les entreprises, qu’elles soient soumises à l’impôt sur les sociétés (IS) ou à l’impôt sur le revenu (IR) dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC), peuvent bénéficier de déductions fiscales intéressantes en investissant dans des œuvres d’artistes vivants.
Régime des Biens Professionnels : Déduction des acquisitions : L’article 238 bis AB du Code Général des Impôts permet aux entreprises de déduire le prix d’acquisition des œuvres d’art d’artistes vivants de leur résultat imposable, à condition que celles-ci soient exposées au public ou dans un espace accessible (hall d’accueil, bureaux, etc.).
La déduction est répartie sur cinq ans par fractions égales. Cette déduction s’ajoute à l’amortissement comptable, si applicable.
Avantages supplémentaires : Valorisation de l’image de l’entreprise : Posséder une collection d’œuvres d’art contribue à renforcer l’image de marque et à démontrer un engagement pour la culture. Exonération de la taxe professionnelle : Les œuvres d’art ne sont pas considérées comme des immobilisations corporelles, et leur acquisition est donc exonérée de cette taxe. Investissement stratégique : Contrairement à d’autres investissements, les œuvres d’art ne se déprécient généralement pas avec le temps, ce qui en fait un actif patrimonial intéressant.
2. Les avantages pour les particuliers
Les particuliers peuvent également bénéficier de mécanismes fiscaux avantageux en intégrant des œuvres d’art dans leur patrimoine.
Exonération d’Impôt de Solidarité sur la Fortune Immobilière (IFI) : Les œuvres d’art sont exclues de l’assiette taxable de l’IFI, ce qui en fait un placement de choix pour réduire la fiscalité sur le patrimoine.
Transmission avantageuse : Lorsqu’elles sont transmises par donation ou succession, les œuvres d’art bénéficient d’une fiscalité plus clémente, notamment grâce à la possibilité d’une évaluation simplifiée pour éviter des surcoûts en droits de succession.
Crédit d’impôt pour mécénat : Les particuliers ayant une entreprise ou exerçant une activité libérale peuvent bénéficier d’un crédit d’impôt lorsqu’ils font don ou achètent des œuvres destinées à des expositions publiques ou à des institutions reconnues d’intérêt général.
3. Un partenariat avec Collectionnism pour simplifier vos démarches L’optimisation fiscale autour de l’art nécessite souvent des conseils personnalisés pour s’assurer du respect des normes légales et maximiser les avantages. Explorez les services de Collectionnism, une agence spécialisée dans l’acquisition et la gestion d’œuvres d’art, notamment pour les projets de défiscalisation. Leur expertise vous garantit un accompagnement complet, de l’acquisition à la déclaration fiscale.